Vous souhaitez diffuser un enregistrement dans un spectacle vivant ?
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Utilisation d'un enregistrement dans le spectacle vivant
La diffusion d’un enregistrement sonore dans un spectacle doit faire l’objet d’une autorisation auprès de la Spedidam.
Demande d'autorisation
Si vous souhaitez diffuser un enregistrement au cours du spectacle que vous produisez vous devez contacter la Spedidam préalablement à cette utilisation pour obtenir un accord autorisant la diffusion.
La Spedidam délivre des autorisations au nom des artistes-interprètes l’ayant mandatée à cet effet. Les redevances dues sont calculées en fonction des tarifs de la société.
Pour faire votre demande, contactez-nous.
La Spedidam propose deux types d’accord :
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Un Accord par spectacle : autorise la diffusion d’enregistrements pendant toute la durée de son exploitation dans un spectacle déterminé.
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Un Accord longue durée : autorise la diffusion d’enregistrements dans tous les spectacles pendant 5 ans et permet à la structure en charge du paiement des droits des artistes-interprètes, de bénéficier d’un abattement de 20%.
Déclaration
L’accord autorisant la diffusion et le détail de l’enregistrement diffusé doivent être transmis avant les premières représentations du spectacle.
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Si votre spectacle est sonorisé par des phonogrammes préexistants, il convient d’en transmettre la liste détaillée dans le bordereau déclaratif (titre de l’enregistrement, noms des artistes-interprètes, origine de l’enregistrement utilisé, année de l’enregistrement, producteur de l’enregistrement et minutage diffusé dans le spectacle).
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Si votre spectacle est sonorisé par une bande son spécialement conçue pour le spectacle, il convient de transmettre la feuille de présence signée par les artistes-interprètes. La signature d’une feuille de présence avec comme première destination « Bande originale pour la sonorisation d’un spectacle […] » vaut seulement autorisation pour la fixation de la prestation des artistes-interprètes mais ne vaut pas autorisation pour sa diffusion.
À la suite des premières dates, le producteur devra remplir et communiquer à la Spedidam un bordereau déclaratif avec toutes les informations concernant les représentations qui ont finalement eu lieu.
